Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le jardin dans la Ville
M. Thomas Dunoyer

Numéro de dépôt :
4267786
Date de dépôt :
26/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2026
Le jardin dans la Ville de Thomas Dunoyer

Présentation de la marque Le jardin dans la Ville

Déposée par voie électronique le 26 avril 2016 par monsieur Thomas Dunoyer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le jardin dans la Ville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est monsieur Thomas Dunoyer domicilié(e) Le Magny, 71400 AUTUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas Dunoyer domicilié(e) Le Magny, 71400 AUTUN - France.

La marque Le jardin dans la Ville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le jardin dans la Ville arrivera à expiration en date du 26 avril 2026.

Thomas Dunoyer a également déposé les autres marques suivantes : Côte à Côte


M. Thomas Dunoyer - Le Magny, 71400 AUTUN - France


M. Thomas Dunoyer - Le Magny, 71400 AUTUN - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.